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Clifford Chance advises the Société du Grand Paris in the context of the establishment of an all-green EMTN Programme and the inaugural issuance of green bonds

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7 November 2018

Clifford Chance advises the Société du Grand Paris in the context of the establishment of an all-green EMTN Programme and the inaugural issuance of green bonds

Leading international law firm Clifford Chance advised the Société du Grand Paris (SGP), a French public entity (Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial) (EPIC) set up to design and implement the Grand Paris Express metro network, in the context of the establishment of a green EMTN programme and its inaugural issuance of green bonds.

The Base Prospectus of the programme was approved by the AMF on 19 July 2018. This programme is the first fully green EMTN programme on the Paris market. It will allow the Société du Grand Paris to finance green projects which comply with the Green Bond Principles as defined by the International Capital Market Association (ICMA).

The arranger of the programme is BNP Paribas and the dealers are Barclays, BNP Paribas, Crédit Agricole CIB, HSBC, Natixis and Société Générale Corporate & Investment Banking. Crédit Agricole CIB also acted as a green structurer.

The first green bond issuance issued under this programme was launched on 10 October 2018 and settled on 22 October 2018. This €1.75 billion issue bears interest at a rate of 1.125% per annum and will mature in 2028. The bonds are listed on the regulated market of the Euronext Paris.

Barclays, BNP Paribas, Crédit Agricole CIB, HSBC, Natixis and Société Générale Corporate & Investment Banking were the joint lead managers for this issuance.

The Clifford Chance team in Paris was led by Cédric Burford, partner, assisted by Auriane Bijon, counsel, Lou Bernard and Laetitia Guillemot, capital markets associates, and Jean-Baptiste Merigot de Treigny, senior public law associate.

Clifford Chance conseille la Société du Grand Paris dans le contexte de la mise en place d'un Programme EMTN entièrement vert et de l'émission inaugurale d'obligations vertes

Clifford Chance a conseillé la Société du Grand Paris (SGP), société au statut d'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial dédiée à la conception et à la réalisation du Grand Paris Express, dans le cadre de la mise en place d'un programme EMTN vert et de son émission inaugurale d'obligations vertes (green bonds).

Le programme d'émission de la Société du Grand Paris, dont le Prospectus de Base a reçu le visa de l'AMF le 19 juillet dernier, est le premier programme EMTN entièrement vert sur la place de Paris. Ce programme permettra, en effet, d'émettre exclusivement des obligations dont le produit servira à financer ou à refinancer des projets verts respectant les principes relatifs aux émissions vertes (Green Bond Principles) formulés par l'International Capital Market Association (ICMA).

L'arrangeur du programme est BNP Paribas et les agents placeurs sont Barclays, BNP Paribas, Crédit Agricole CIB, HSBC, Natixis et Société Générale Corporate & Investment Banking. Crédit Agricole CIB est également intervenu en tant que structureur vert.

La première émission obligataire verte émise dans le cadre de ce programme a été lancée le 10 octobre 2018 et son règlement-livraison a eu lieu le 22 octobre 2018. Cette émission d'un montant de 1,75 milliard d'euros porte intérêt au taux de 1,125% l'an et arrivera à échéance en 2028. Les obligations sont cotées sur le marché règlementé d'Euronext Paris.

Barclays, BNP Paribas, Crédit Agricole CIB, HSBC, Natixis et Société Générale Corporate & Investment Banking étaient les banques co-chefs de file sur cette émission.

L'équipe Clifford Chance à Paris a conseillé la Société du Grand Paris avec Cédric Burford, associé, Auriane Bijon, counsel ainsi que Lou Bernard et Laetitia Guillemot, collaboratrices en marchés de capitaux, et Jean-Baptiste Merigot de Treigny, collaborateur senior en droit public.