Clifford Chance

Clifford Chance a conseillé la Société du Grand Paris dans le cadre du premier marché de conception-réalisation de la ligne 15 (tronçon Ouest) du Grand Paris Express

La Société du Grand Paris a notifié le jeudi 13 juillet 2023 au groupement d'entreprises Intencités15, ayant pour mandataire VINCI Construction Grands Projets, le premier marché de conception-réalisation de la ligne 15 (tronçon Ouest).

Pour la première fois concernant les marchés du Grand Paris Express, il a été recouru au schéma contractuel du contrat de conception-réalisation qui permet à la Société du Grand Paris de confier simultanément la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) d'un ouvrage à un groupement unique d'opérateurs.

Le montant global de ce marché s'élève à 2,7 milliards d'euros.

De très grande ampleur, ce marché comprend notamment la réalisation, sur 14 km, de 5 gares (St Cloud, Rueil - Suresnes Mont-Valérien, Nanterre La Boule, Nanterre La Folie et La Défense), 1 arrière-gare et 16 ouvrages de service. Le calendrier prévoit une mise en service de ce tronçon fin 2031.

Clifford Chance a conseillé la Société du Grand Paris sur la structuration du projet, la conduite de la procédure de dialogue compétitif et la rédaction de la documentation contractuelle, qui présente, eu égard à l'ampleur et à la complexité du projet, des spécificités majeures. L'équipe était composée de David Préat, Associé, Jean-Baptiste Merigot de Treigny, Counsel, ainsi que d'Antoine Beaux, Clémence Graffan, Victoria Hautcoeur et Alexandra Demai, avocats.

Clifford Chance conseille par ailleurs la Société du Grand Paris sur les trois autres contrats de conception-réalisation dont les procédures sont encore en cours (tronçon Ouest - marché 2 - et tronçon Est - marchés 1 et 2).